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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEBORGNE
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NOVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVA
LEBORGNE (sa)

Numéro de dépôt :
1629460
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
14/11/2010
NOVA de LEBORGNE

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 14 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LEBORGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEBORGNE domicilié(e) ARVILLARD, 73110 LA ROCHETTE (dossier no 2180704) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 197 572 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) (dossier no 2180704) - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 14 novembre 2010.

LEBORGNE a également déposé les autres marques suivantes : GRIP , , LEBORGNE , NOVA GRIP , , BATIPRO


LEBORGNE (sa) - ARVILLARD, 73110 LA ROCHETTE (dossier no 2180704) - France - SIREN 382197572


Cabinet HECKE - (dossier no 2180704) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 2000 n°2180704 - Publication au BOPI 2000-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190530 - Publication au BOPI 1995-10-12

Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152242 - Publication au BOPI 1992-11-30

Outils et instruments à main pour le bâtiment, la taillanderie, le jardinage, la martellerie en particulier, bêches, pelle, pioche, marteau masse, hache, truelle, râteau, fourche, serpe binette, faux, faucille, serre-joints; manches pour outils à main